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Conseil Municipal du 25 Mars 2024

Le Conseil Municipal de notre commune s’est réuni le 25 mars 2024 pour discuter et voter sur plusieurs points importants concernant les finances, les affaires culturelles et divers sujets. Découvrez les principales décisions prises lors de cette séance.

 

Le Conseil Municipal a abordé plusieurs points cruciaux concernant les finances de notre commune :

  • Compte Administratif et Compte de Gestion 2023 : Les élus ont examiné et approuvé les comptes administratifs et de gestion pour l’année 2023.
  • Affectation de résultat 2023 : Les résultats de l’année 2023 ont été affectés selon les besoins de la commune.
  • Vote des taxes et subventions : Les taxes locales et les subventions aux associations ont été votées pour soutenir les initiatives locales.
  • Budget Primitif 2024 : Le budget pour l’année 2024 a été adopté, reflétant les priorités et les projets de notre commune.
  • Renouvellement et modification du dispositif « cantine à 1€ » : Le dispositif a été renouvelé et modifié en raison de critères plus drastiques.
  • Vote des tarifs cantine à partir de septembre 2024 : Les nouveaux tarifs de la cantine ont été votés et entreront en vigueur en septembre 2024.

 

Plusieurs autres points ont été discutés et votés :

  • SNA27 – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluations des Charges Transférées (CLECT) : Le rapport de la CLECT de SNA a été approuvé concernant la gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU) .
  • Demande de subvention pour le 7ème appel à projet « Fonds de mobilité active, aménagement cyclable » : Une demande de subvention a été autorisée pour créer les aménagements cyclables « Rue de l’Église Saint Martin », à Boisemont »
  • Autorisation de signer la convention le 7ème appel à projet : La signature de convention a été autorisée sous réserve de l’accord de la subvention demandée dans le point précédent;
  • Autorisation de lancement des marchés publics : Les marchés publics pour la rue de l’Église Saint Martin et la Ruelle Cornette ont été autorisés.
  • Demande de subvention pour le plan « 5000 terrains de sport » : Une demande de subvention a été autorisée pour améliorer les infrastructures sportives.
  • Demande de subvention au titre des amendes de police : Une demande de subvention a été autorisée dans le cadre des amendes de police pour les travaux de voirie de la « Ruelle Cornette »
  • SIEGE 27 – Convention ANNULE et REMPLACE la délibération n°08/2023, changement candélabres : Les travaux réalisés n’étaient pas en adéquation avec la délibération n°08/2023;

 

Les affaires culturelles ont également été à l’ordre du jour :

  • Convention avec la Fondation du Patrimoine pour l’Église Sainte Trinité de Corny : La signature d’une convention avec la fondation du patrimoine a été autorisée pour la restauration du petit patrimoine de l’Église Sainte Trinité de Corny ;
  • DEPARTEMENT – Demande de subvention au titre de « Mon village mon amour » : Une demande de subvention a été autorisée, auprès du Département, au titre de « Mon village mon amour » pour le mobilier de l’Église Sainte Trinité de Corny.
  • SNA – Demande de fonds de concours 2025 : Une demande de fonds de concours a été autorisée pour 2025 pour le mobilier de l’église Sainte Trinité de Corny.
  • Demande de subvention DRAC (Direction Régionale des Affaires Culturelles) : Une demande de subvention auprès de la DRAC a été autorisée pour le mobilier de l’église Sainte Trinité de Corny.

 

Enfin, le Conseil Municipal a voté pour le renouvellement de l’adhésion à l’ADICO pour le RGPD, afin de garantir la conformité de notre commune aux réglementations en matière de protection des données.

 

Pour plus de détails, consultez le compte-rendu complet et les délibérations de la séance du 25 mars 2024, disponibles en cliquant sur les liens suivants :

 

Délibérations :

 

Compte-Rendu à venir: