Conseil Municipal du 06 Juin 2024

Le Conseil Municipal du 03 juin 2024 a été l’occasion de prendre des décisions importantes pour l’avenir de notre commune. Découvrez les points clés de l’ordre du jour de la séance.

Autorisation de Signature du Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG): Le Conseil Municipal a autorisé la signature du renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) en partenariat avec SNA27 et la CAF pour la période du 1er janvier 2024 au 03 décembre 2027;
Définition des Zones d’Accélération pour les Énergies Renouvelables: Le Conseil Municipal a également défini les zones d’accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de Frenelles en Vexin suite au questionnaire distribué aux habitants. Cette initiative s’inscrit dans une démarche de transition énergétique et de développement durable. En partenariat avec SNA27, les zones identifiées permettront de faciliter l’installation de projets d’énergies renouvelables.
Autorisation de Vente du « Chemin Rural n°25 » à Fresne l’Archevêque: Le Conseil Municipal a autorisé la vente du « chemin rural n°25 » sur la commune déléguée Fresne l’Archevêque.
Autorisation d’Ouverture d’Enquête Publique pour la Vente du « Chemin Rural n°25 »: En parallèle, le Conseil Municipal a autorisé l’ouverture d’une enquête publique pour la vente du « chemin rural n°25 » à Fresne l’Archevêque. Cette enquête permettra aux voisins de se porter acquéreur ou de s’opposer à cette vente.
SIEGE 27 : Annule et remplace la Délibérations n°07/2023 : Le Conseil Municipal a également validé les montants définitifs concernant les travaux sur le réseau de distribution publique d’électricité, d’éclairage public et de télécommunication qui nécessite l’annulation et le remplacement de la délibération n°07/2023 du 06 mars 2023.

Pour plus de détails sur les décisions prises lors de ce Conseil Municipal, nous vous invitons à consulter le compte-rendu et les délibérations disponibles en cliquant sur les liens suivants :

Délibérations: