Archive for mars 13th, 2019
13Mar’19
Inscription listes électorales
Pour vous inscrire sur la liste électorale de la commune, il faut: remplir et signer le document suivant: Inscription listes électorales fournir copie CNI fournir un justificatif de domicile Vous pouvez également effectuer votre démarche en ligne en cliquant sur le lien suivant:Inscription listes électorales
13Mar’19
État Civil de Boisemont
2022 Naissances: 02 avril 2022: Farah Noleo 02 mai 2022: Olivier Morvan 29 juin 2022: Constance Quillet Mariages: 08 janvier 2022: Gabrielle Millequand & Sean Van Balkom 30 avril 2022: Anne Prevost & Jacques Paquelier 30 avril 2022: Véronique Laboux & Marc Meyer 25 juin 2022: Nathalie Petit & André Le Bourhis 30 juillet […]
13Mar’19
Commissions Communales
Lors du 1er conseil municipal de Frenelles en Vexin des commissions communales ont été créées pour chaque commune déléguée: Commission des affaires scolaires Commission d’appels d’offres Commission de travaux Commission d’urbanisme Commission de la liste électorale
13Mar’19
Comptes-Rendus Municipaux 2019
Pour consulter les comptes-rendus municipaux, cliquez sur les liens ci-dessous: Compte-rendu du 03 janvier 2019 Compte-rendu du 26 février 2019 Compte-rendu du 09 avril 2019 Compte-rendu du 25 juin 2019 compte rendu 08 octobre 2019 compte-rendu 19 novembre 2019
13Mar’19
Urbanisme de Boisemont/PLU
La commune déléguée de Boisemont possède un Plan Local d’Urbanisme (P.L.U) Sommaire Rapport de présentation PADD Orientations Règlement Servitudes Sanitaires Vous pouvez le consulter en cliquant sur les lien suivant: zone AUa zone A zone N et Nb zone UA zone UB Vous pouvez cliquer sur le lien suivant pour consulter le plan […]
13Mar’19
Parrainage civil
Le parrainage civil, aussi appelé baptême civil, n’a aucune valeur juridique mais les familles ont la possibilité de l’effectuer en Mairie. Prendre contact avec la Mairie souhaitée, pour convenir de la date. Pièces à fournir: Acte de naissance de l’enfant CNI des parents Justificatif de domicile des parents CNI et adresse des parrains/marraines
13Mar’19
Reconnaissance anticipée
Vous pouvez effectuer une reconnaissance anticipée dans n’importe quelle commune (vous n’avez pas besoin d’y habiter). Pièces à fournir: La CNI des deux parents Un justificatif de domicile L’emploi des deux parents Prendre rendez-vous avec le Maire délégué afin de signer l’acte. Présence des deux parents lors du rendez-vous pour signer l’acte.
13Mar’19
Mariage
Pour se marier dans l’une des communes déléguées de Frenelles en Vexin, il faut contacter la Mairie Déléguée souhaitée, au maximum 3 semaines avant la date de mariage choisie (bien avant si vous n’avez pas les documents ci-après). Pièces à fournir: Acte de naissance des moins de 3 mois des futurs époux Photocopies des CNI […]
13Mar’19
Recensement militaire – 16 ans
Le recensement militaire est obligatoire à 16 ans, l’attestation remise lorsqu’il est effectué, peut-être demandée lors de l’inscription à des examens (scolaires, permis de conduire…) Il est important lorsque l’attestation est demandée, de ne donner que des photocopies et de toujours conserver l’originale. (Les démarches pour récupérer une copie sont très compliquées en cas de […]
13Mar’19
Demande Carte d’identité Nationale et Passeport
La commune déléguée de Boisemont à Frenelles en Vexin est la seule habilitée, dans la commune à réaliser les demandes de cartes d’identité nationale (CNI) et passeport. Les demandes de rdv CNI et passeport se font directement sur notre site, via l’onglet « Démarches en ligne ». Vous pouvez vous rendre dans n’importe quelle Mairie équipées, même si […]
- 1
- 2
